Application Alimentation Grossesse et Bébé
1.1 Edition
Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur des Sites / Applications sont :
https://alimentation-grossesse.com/
https://mangiare-in-gravidanza.com/
https://schwangerschaftsernahrung.com/
https://pregnancy-food.com/
La Boîte Rose
SAS au capital de 197 227,00 €
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 349 661 983 00040
Siège social : 1-3 Boulevard Charles de Gaulle
92 700 Colombes
Tél : 01 79 62 62 02
Adresse électronique : privacy@familyservice.fr
N° de TVA intracommunautaire : TVA FR 25 349 661 983 – APE 7312Z
1.2 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Eric Depoorter en qualité de Gérant.
1.3 Hébergement
OVH – SAS au capital de 10 174 560€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Directeur de la publication : Michel Paulin
1.4 Propriété intellectuelle
Le contenu du site et de l’application Alimentation Grossesse et Bébé, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de LA BOITE ROSE.
Toute représentation totale ou partielle de cette plateforme par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LA BOITE ROSE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les signes distinctifs LA BOITE ROSE et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse LA BOITE ROSE est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
